Marque enregistrée - Marque en non vigueur
CB BATON TOURBILLONNANT
Numéro de dépôt :
1005096
Date de dépôt :
15/12/1976
Lieu de dépôt :
Trib. de Marseille
Présentation de la marque CB BATON TOURBILLONNANT
Déposée le 15 décembre 1976 par monsieur Pierre BAYLE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (Trib. de Marseille), la marque française « CB BATON TOURBILLONNANT » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est .
La marque CB BATON TOURBILLONNANT a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1005096.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Pierre BAYLE a également déposé les autres marques suivantes :
Inscription - Transmission de propriété n°122846 - Publication au BOPI 1977-008